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Conditions Générales d'Utilisation de "Pirouette & Salopette"

(ci-après "CGU")

Mise à jour au 03-05-2021

Article 1 - Editeur

Ce site est édité par la société P&S au capital de 50 euros dont le siège social est 59 rue de Las Sorbes, 34 070 Montpellier, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro SIREN 890 295 413

 

Courriel : alexia@pirouette-salopette.fr

Numéro de TVA : FR 78890295413

 

Article 2 - Hébergeur 

 

Ce site est hébergé par OVH | 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France | RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Article 3 - Utilisation du site 

 

Ce site est édité pour l’usage personnel du Client ou de l’Utilisateur. Son accès et son utilisation valent acceptation des présentes Conditions générales d’utilisation, de la Politique de confidentialité et des Conditions générales de vente, qui prennent effet à la date de première utilisation.

 

Article 4 - Propriété intellectuelle 

 

Sans que cette liste ne soit exhaustive, la marque « Pirouette & Salopette » ainsi que ses dérivés, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la présentation et le contenu du Site, ainsi que les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine, constituent des œuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle français. P&S est autorisée à titre exclusif à exploiter l’ensemble de ces œuvres et éléments. 

 

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du Site ou des éléments le composant, tels les marques, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit limitative, est interdite.

 

Article 5 - Confidentialité 

 

Si un Client / Utilisateur décide d’acheter un des Biens et qu’il adhère aux Conditions générales de vente, P&S devra obligatoirement recueillir et utiliser certaines des données à caractère personnel de la manière décrite dans la Politique de confidentialité afin de fournir ce service.

 

Article 6 - Hyperliens vers des sites web de tiers

 

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